Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Academy of Motion Picture Arts and Science, société organisée sous les lois de l'état de Californie

Numéro de dépôt :
1365585
Date de dépôt :
28/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2026
Marque figurative de Academy of Motion Picture Arts and Science

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juillet 1986 par la société Academy of Motion Picture Arts and Science auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Academy of Motion Picture Arts and Science domicilié(e) 8949 Wilshire Boulevard - 90211 - BEVERLY HILLS - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP August et Debouzy, Mme Dahan Véronique domicilié(e) 6 AVENUE de Messine - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365585.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

Academy of Motion Picture Arts and Science a également déposé les autres marques suivantes : OSCAR , OSCAR , OSCAR , OSCAR , ACADEMY AWARDS


Academy of Motion Picture Arts and Science, société organisée sous les lois de l'état de Californie - 8949 Wilshire Boulevard - 90211 - BEVERLY HILLS - États-Unis


SCP August et Debouzy, Mme Dahan Véronique - 6 AVENUE de Messine - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2069146 - Publication au BOPI 1996-27

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315315 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°23148 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 4 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48418 - Publication au BOPI 1990-10-04

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°40317 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2016 n°2618230 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-05-13

Films cinématographiques impressionnés, équipement cinématographique et video, bandes video enregistrées et tous enregistrements audio et video sur tout support.Statuette en bronze.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;imprimés, journaux et périodiques, livres;tous autres produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matiel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Organisation de manifestations artistiques, culturelles et de divertissement; organisation de remise de prix, de récompenses et autres distinctions

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.